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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT
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NOUGAT DELAVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT DELAVANT
ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT (SARL)

Numéro de dépôt :
1463685
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
29/04/1998

Présentation de la marque NOUGAT DELAVANT

Déposée le 29 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « NOUGAT DELAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT domicilié(e) 8, rue du Chemin Neuf, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE 333 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE - France.

La marque NOUGAT DELAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT DELAVANT est expirée depuis le 29 avril 1998.

ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT DELICE DE PROVENCE


ETABLISSEMENTS NOUGAT DELAVANT (SARL) - 8, rue du Chemin Neuf, 26200 MONTELIMAR. - France


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE 333 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Nougat